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2 juin 2017 5 02 /06 /juin /2017 20:54

Emmanuel Maccron a d'ores et déjà rencontré les partenaires sociaux (ici, Philippe Martinez, de la CGT). © BLONDET-POOL/SIPA
Emmanuel Maccron a d'ores et déjà rencontré les partenaires sociaux (ici, Philippe Martinez, de la CGT). © BLONDET-POOL/SIPA

 

Réformes. Le Premier ministre Edouard Philippe a fait connaître le calendrier prévisionnel pour la réforme du code du Travail. Il ne laisse pas beaucoup de temps pour négocier avec les partenaires sociaux.

Discuter, oui, mais alors vite. C'est le message que semble vouloir envoyer le gouvernement, après avoir fait connaître aux partenaires sociaux le calendrier qu'il entendait tenir pour mener la réforme du code du travail.

Le programme, qu'a pu consulter l'AFP, est en effet plus que serré : après l'examen en conseil des ministres de la loi d'habilitation à légiférer par ordonnance le 28 juin, celle-ci devra être débattue puis adoptée par le Parlement dans la semaine du 24 au 28 juillet.

Les ordonnances devront ensuite être rédigées et envoyées au Conseil d'Etat “au plus tard” le 28 août, et seront finalement adoptées en conseil des ministres le 20 septembre.

Trois mois pour lever tous les blocages

Cela laisse donc moins de trois mois pour traiter l'ensemble des promesses du candidat Macron : plafonnement des indemnités prud'homales pour les licenciements abusifs, référendum d'entreprise, inversion de la hiérarchie des normes entre accords d'entreprises et de branches et enfin fusion des instances de représentation du personnel.

Un sérieux challenge, d'autant que les centrales syndicales sont vent debout contre certaines mesures, tout particulièrement le plafonnement des indemnités prud'homales. “Le travail de fond et les réunions bilatérales (avec le gouvernement, ndlr) dureront tout l'été”, a déjà prévenu Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la CFDT. En cas d'incapacité à trouver un accord, l'été pourrait être chaud, et pas seulement sur les plages…

 

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Publié par : CITOYENS ET FRANCAIS